Rémi Capart

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De: Rémi Capart
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur adjoint de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pièces comptables et bons de commande prévus par des marchés existants sans limitation de montant ainsi que les marchés de fournitures et de services inférieurs au seuil prévu à l'article R. 2122-8 du code de la commande publique (40 000 € HT) et l'ensemble des actes qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation dont la certification du service fait dans l'application financière de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Novembre 202406/11/2024
De: Rémi CAPART
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la doctrine, de la formation et des équipements à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres et membres suppléants du comité de pilotage de l'expérimentation de traitement algorithmiques d'images légalement collectées au moyen de systèmes de vidéoprotection et de caméras installées sur des aéronefs
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 202422/06/2024
De: Rémi Capart
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la doctrine, de la formation et des équipements
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pièces comptables et bons de commande prévus par des marchés existants sans limitation de montant ainsi que les marchés de fournitures et de services inférieurs au seuil prévu à l'article R. 2122-8 du code de la commande publique (40 000 € HT) et l'ensemble des actes qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation dont la certification du service fait dans l'application financière de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
04 Mai 202404/05/2024
De: Rémi Capart
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la doctrine, de la formation et des équipements
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pièces comptables et bons de commande prévus par des marchés existants sans limitation de montant ainsi que les marchés de fournitures et de services inférieurs au seuil prévu à l'article R. 2122-8 du code de la commande publique (40 000 € HT) et l'ensemble des actes qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation dont la certification du service fait dans l'application financière de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
22 Décembre 202322/12/2023
De: Rémi Capart
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la doctrine, de la formation et des équipements
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pièces comptables et bons de commande prévus par des marchés existants sans limitation de montant ainsi que les marchés de fournitures et de services inférieurs au seuil prévu à l'article R. 2122-8 du code de la commande publique (40 000 € HT) et l'ensemble des actes qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation dont la certification du service fait dans l'application financière de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
20 Juillet 202320/07/2023
De: Rémi CAPART
(suppléant)
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative « Industrie »
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. François GROS
Groupe:
nomination
08 Juin 202308/06/2023
De: Rémi Capart
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la doctrine, de la formation et des équipements
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pièces comptables et bons de commande prévus par des marchés existants sans limitation de montant ainsi que les marchés de fournitures et de services inférieurs au seuil prévu à l'article R. 2122-8 du code de la commande publique (40 000 € HT) et l'ensemble des actes qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation dont la certification du service fait dans l'application financière de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Juin 202304/06/2023
De: Capart (Rémi)
colonel de sapeurs-pompiers, SDIS 91
Objet:
à suivre le treizième cycle des hautes études du ministère de l'intérieur et des outre-mer (2022-2023) de l'Institut des hautes études du ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
20 Octobre 202220/10/2022
De: CAPART Rémi
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
15 Octobre 202015/10/2020
De: CAPART Rémi
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 8 du décret du
30 décembre 2016
susvisé
inscription
29 Juillet 202029/07/2020
De: CAPART (Rémi)
commandant de sapeur-pompier, chargé du dialogue social et des ressources humaines auprès du directeur départemental des services d'incendie et de secours du Nord
Objet:
pour participer à la 211e session en région de l'Institut des hautes études de défense les candidats suivants
2) Candidates et candidats placés sur liste complémentaire
Groupe:
désignation
23 Décembre 201723/12/2017
De: Capart (Rémi)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours professionnel de la session 2005) les 120 candidats
concours
inscription
29 Mai 200529/05/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.